Déposée le 19 septembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.F.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLUB FRANCAIS DU VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.F.V domicilié(e) 15, rue des Sablons,75116 PARIS (dossier no 2267919) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 138 718 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2267919) - 75008 - France.
La marque CLUB FRANCAIS DU VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284298.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.F.V. Société par actions simplifiée - 15, rue des Sablons,75116 PARIS (dossier no 2267919) - 75116 - France - SIREN 316138718
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2267919) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation n°2034792 - Publication au BOPI 1994-30
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2004 n°2267919 - Publication au BOPI 2004-06-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-07
Inscription - Changement de dénomination n°46476 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°46476 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°18239 - Publication au BOPI
Produits de l'imprimerie tels que : annuaires, catalogues, livres, publications, revues, tarifs et leur edition. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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